Je pense avoir la solution .....La Norme volontaire ...( ce que je vais essayer de rédiger enfin un guide pour ) ..Dans les faits vos assureurs ont repondu la meme chose et personne n'a été en mesure de répondre à la problématique de la norme pour le sur mesure ; y compris au Ministère puisque j'y suis allé .
Dernièrement , on m'a répondu Norme volontaire ....Donc je vais bosser sur le sujet ( c'est un cahier descharges avec une tracabilite et une validation soit par un tets de fatigue pour juger de la qualité ed l'assemblage par rapport à la norme ISO 4210 ou des radios - le cout ets relativement faible - ) .
Vous pouvez contacter Monsieur Legrand au BNA
L'association des artisans du cycle
J'ai des dizaines de pages de réponses du ministere de la DGCCRf etc etc etc ...
Je ne vois que la Norme Volontaire .