Bonjour à tous, je m’appelle Maxime, j'ai 24 ans, je suis président d'une association de BMX Freestyle. Je pratique aussi le VTT et le vélo de route.
Je travail dans un bureau d'étude dans la conception de pièce mécano soudée.
A coté de ce travail, je fabrique des vélos customs sur mesure.
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Depuis Mai, j'ai créé une auto entreprise pour pouvoir vendre mes vélos. Mais aujourd'hui, je me demande vraiment si je suis en règle étant donné que je fourni 0 document lors de la vente.
L'activité mentionné sur la déclaration d'entreprise est " Fabrication d'objet en métal ", mais je m’aperçois que enfaîte, en cas de pépin je suis probablement hors la loi.
Aucun des vélos n'est vendu avec des éclairages. Cependant, ils ont tous un système de freins rétropédalage SHIMANO.
- Si je fabrique le cadre, le guidon et la fourche, puis vends le lot, cela peut être considéré comme des simples pièces métalliques, fabriquées suivant un banal plan ?
- Si je monte un vélo complet, que doit je faire réellement pour ne pas avoir de problème en cas de controle ?
Est t'il possible de les vendre comme ca et de mentionner sur la facture, qu'ils ne sont pas homologués et que leur utilisation est interdite sur la voie publique.
Merci de vos réponses, a bientot.